Léon Duguit et la propriété affectée dans le Code civil du Québec

Date de la conférence: jeudi 5 décembre 2019

Au tournant du siècle dernier, Léon Duguit présentait en Argentine sa théorie sur la fonction sociale de la propriété. Cette théorie, issue de ses travaux sur l’État et la personnalité juridique, eut une influence mitigée en droit privé continental.


Pourtant sa théorie de la propriété affectée trouve des échos étonnants, pour ne pas dire détonants, dans le Code civil du Québec.


Cette conférence, prononcée à deux voix, sera l’occasion de réfléchir à la place de la propriété affectée dans le droit civil actuel et de s’interroger, à travers l’étude d’institutions québécoises, sur les répercussions de la propriété affectée sur l’architecture du droit civil.

Cette conférence est issue d'un projet de recherche qui bénéficie du soutien financier du Fonds d’études notariales de la Chambre des notaires du Québec.

Conférencier(e):
Alexandra Popovici

Alexandra Popovici est professeuse agrégée à la Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke. Elle s’intéresse aux institutions fondamentales du droit privé dans une perspective critique et comparée.

Ses travaux portent sur l’architecture du droit privé en droit civil et en common law. Elle s’intéresse tout particulièrement à la généalogie des concepts et au langage juridique. Ses travaux actuels portent sur la fonction sociale du droit privé, la notion de pouvoirs et la remise en question de certains lieux communs.
Le FQRSC et le Fonds d’études notariales de la Chambre des notaires du Québec soutiennent ses travaux.


Gaële Gidrol-Mistral

Gaële Gidrol-Mistral est professeuse au Département des sciences juridiques de la Faculté de science politique et de droit de l’UQAM. Elle est également directrice du Groupe de réflexion en droit privé (GRDP) et chercheuse dans le Groupe de recherche sur les humanités juridiques.

Ancrée dans une perspective comparatiste et de fondements du droit, ses travaux proposent une étude renouvelée des concepts et catégories du droit civil afin de saisir les transformations sociales du droit privé.
Ses recherches dévoilent ainsi la porosité des frontières entre sujet et objet de droit, personne et corps, entité humaine et non humaine, propriété et communauté, intérêt individuel et collectif, responsabilité et devoir.


Plusieurs de ses projets de recherche bénéficient du soutien financier du Fonds d’études notariales de la Chambre des notaires du Québec.

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