(R)évolution

Les fondements du droit civil en mouvement

Soucieux de montrer que le droit civil est indissociable des préoccupations quotidiennes et essentielles de la vie des citoyens, le Groupe de réflexion en droit privé développe une perspective engagée du droit privé en replaçant sa fonction sociale au cœur de sa mission, sans oublier que la force créatrice du droit privé découle d’une meilleure compréhension de ses fondements.

Analyser les concepts et principes généraux du droit civil à l’aune des transformations de la société permet de les évaluer, de les dépoussiérer, de les revisiter et de les renouveler afin de les inscrire dans une approche plus contemporaine. Intangibles mais non immuables, les piliers issus du droit romain, qui gouvernent encore la structure du code civil, loin d’être un frein à leur évolution, permettent au contraire d’appréhender la richesse de leur (r)évolution.

Le Groupe de réflexion en droit privé constitue une communauté de chercheurs du Québec et d’ailleurs qui partagent le souci d’ancrer le droit privé dans une perspective dynamique.

Frédéric Zenati-Castaing


Il enseigne à l’Université Jean Moulin de Lyon (France) depuis 1976 principalement le droit civil général et les sources du droit. Il est également avocat au barreau de Lyon.

Sa thèse porte sur la nature juridique de la propriété; elle a été suivie de la publication d’un manuel de droit des biens. Ces ouvra- ges ainsi que la tenue pendant dix ans d’une chronique de jurisprudence en matière de propriété et de droits réels à laRevue Trimestrielle de Droit Civil lui valent d’être un spécialiste reconnu de cette discipline. Un numéro spécial de la Himeji international forum of law and politics, revue japonaise (n°2, 1995) a été consacré à ses travaux et théories sur la propriété et sur la prescription.

Ses autres domaines de recherche sont la théorie du droit et les sources du droit. Il a publié plusieurs articles philosophiques auxArchives de Philosophie du Droit et effectué diverses publications intéressant les sour- ces du droit, notamment un ouvrage sur la jurisprudence en 1991. Il a fondé en 1991 le Centre de Théorie du Droit de l’Université Jean Moulin.

Il a créé à la même époque un diplôme de troisième cycle contenant des enseignements de droit privé fondamental, qu’il dirige depuis lors. Il a créé également l’école doctorale de droit privé de l’Université Jean Moulin.

Il a été membre du Conseil national des universités de 1999 à 2003.

DERNIÈRE CONFÉRENCE

ACTUALITÉS Toutes les actualités

  • L’avenir du droit privé est-il femme ?


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    Les Ateliers du GRDP : L’avenir du droit privé est-il femme ?

    Mathilde Baril-Jannard, Mireille Fournier, Marie-Neige Laperrière, Marc-Antoine Picotte et Marie-Andrée Plante présenteront un aspect de leurs travaux récents et leur incidence sur le futur du droit privé, sous la présidence d’Alexandra Bahary-Dionne.

    Mathilde Baril-Jannard : Femmes: De privées de droit à responsabiliser le droit privé. Une incursion dans la pensée d’Hannah Arendt. 
     
    Mireille Fournier : La Lady Chancelière et le Technoking: Leçons sur le droit des sociétés effronté tirées de Tornetta c. Musk.
     
    Marie-Neige Laperrière : Les marchandes publiques comme agentes de subversion du Code civil du Bas-Canada.
     
    Marc-Antoine Picotte : La vie de tous les jours mise en équation juridique : l’avenir du droit privé n’est pas (exclusivement) masculin!
     
    Marie-Andrée Plante : L’avenir du droit (privé) sera VICTIME ou ne sera pas.

    Date : vendredi 12 décembre de 14 h à 17 h
    Lieu : UQAM PK 1140 (Place des arts)
    Modalités : Les inscriptions seront ouvertes ultérieurement.

  • Responsabiliser le droit privé, socialiser le patrimoine


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    Nouveau cycle de conférences du GRDP 2025-2026

    Le patrimoine est-il le mal(adroit) du siècle ? La transformation d’une théorie heuristique en droit substantiel a placé le patrimoine au centre de toutes les relations de droit privé. Cette construction (gauche ?) a dématérialisé et éjecté la personne et ses biens de leur corporéité. 

Les chercheuse.eurs du GRDP

Les jeunes chercheuse.eurs du GRDP